European stories and legends

CGU

Les dispositions qui suivent présentent les conditions générales d’utilisation du présent site. Tout visiteur du site admet avoir pris connaissance de ces conditions et s’engage à les respecter.

OBJET

Le site www.eurofabulaloci.ac-nice.fr a été créé dans le cadre d’un projet européen dont les objectifs sont de construire et stimuler la créativité afin de développer une conscience et une responsabilité civique européenne via les contes et légendes vers jeunes et adultes, valoriser les patrimoines et événements culturels régionaux et comparer les interprétations différentes et les classification de contes. A cette fin, les Partenaires du projet qui sont la France, l’Italie et la Pologne ont contribués à l’enrichissement de cette plateforme afin d’établir des premiers éléments de travail.

GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, le GIP FIPAN (éditeur du site) avec l’intervention de Wisign (Concepteur du site) peut :

  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout partie du site ;
  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la nétiquette.
  • Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le GIP FIPAN est particulièrement attentive à ce que les droits de propriété intellectuelle des auteurs soient respectés sur l’ensemble de ses supports et notamment sur ses sites Internet. Ainsi, préalablement à toute diffusion de contenu disponible en ligne, le GIP FIPAN s’est attaché à obtenir les droits d’utilisation nécessaires au site internet www.eurofabulaloci.ac-nice.fr
Aussi, vous disposez uniquement d’un droit d’usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, en ce y compris mais non limitativement, les éléments du site cités sous le présent article. Sous réserve des exceptions au droit d’auteur prévues par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse du GIP FIPAN et le ca échéant du professionnel concerné, notamment dans le cas ou vous envisager de rediffuser le contenu sur un site Internet. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines civiles et pénales prévues par la loi.
Pour toute demande d’autorisation, nous vous invitons à prendre contact auprès de l’administrateur.
La marque « Euro Fabula Loci » ainsi que les autres marques figurant sur le site sont des marques protégées. Il en va de même pour les logos et/ou dénominations des différents Partenaires présents sur le site.
Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans autorisation préalable de leurs propriétaires est donc interdite.

DROIT D’ACCES : ESPACE PUBLIC/ESPACE PRIVÉ

Le site dispose d’un espace public et d’un espace privé.
L’espace public est accessible pour tout internaute et permet de visualiser l’ensemble des œuvres sans avoir besoin de créer un compte.
L’espace privé est accessible exclusivement aux personnes qui ont créés un compte utilisateur et disposant d’un code personnel. Cet espace privé permet, notamment de contribuer à l’enrichissement de la plateforme par l’apport de contes, légendes, vidéos, sons, évènements et cours. Ainsi, l’apport de ces éléments pourra être accessible dans l’espace public.

EN TANT QU’AUTEUR

Vous devez garantir que tout écrit de votre part soit entièrement original, ou que vous en possédiez tous les droits régis par le Code la Propriété Intellectuelle. Vous devez respecter les droits d’auteurs, les licences, et ne pas faire de plagiat.
Vous devez citer les sources et, éventuellement, donner un lien vers celles-ci.
Vous devez respecter les lois en vigueur.
Notez également que les œuvres publiées en lecture libre doivent l’être en totalité. Il est interdit de publier un extrait puis d’inviter le lecteur à acheter le livre ou lire la suite ailleurs. GIP FIPAN se réserve le droit, à tout moment de retirer vos œuvres de la publication ou de les supprimer sans notification préalable.
Vous êtres responsable de la conservation de vos textes originaux.
GIP FIPAN n’offre aucune garantie de sauvegarde de vos textes et ne pourra être tenu responsable de leur perte en cas de suppression accidentelle ou volontaire. En cas d’abus répétés, GIP FIPAN se réserve le droit de vous retirer votre droit d’écriture et de publier sur GIP FIPAN.

EN TANT QUE LECTEUR

Vous vous engager à respecter les travaux des auteurs ainsi que les licences.
De ne pas plagier et citer la source si vous utilisez un passage pour une citation

LES LIENS HYPERTEXTES

Les liens présents sur le site Euro Fabula Loci peuvent orienter sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du GIP FIPAN. Si vous désirez créer un lien hypertexte entre votre site et celui de l’Euro Fabula Loci vous devez :

  • Préalablement et expressément obtenir l’autorisation du site par courrier ou par fax
  • Insérer le logo Euro Fabula Loci que nous vous ferons parvenir en réponse à votre demande.

RESPONSABILITÉS

Le GIP FIPAN s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelle que cause que ce soit.
Le contenu proposé sur le site est communiqué à des fins d’informations. Celle-ci ne saurait, de quelque manière que ce soit, engager la responsabilité du GIP FIPAN, des Partenaires du projet et/ou des personnes qui alimentent son contenu.
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PUBLICATION, COMMENTAIRE

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